Conditions de vente

Conditions générales de ventes etablissements publics et hospitaliers

1. DELAIS DE LIVRAISON
   - Dossiers et articles standards:   1 à 2 semaines.
   - Dossiers spéciaux et impression personnalisée:  10 à 12 semaines.
   - Rayonnages en continu: 3 à 4 semaines.
   - Rayonnages mobiles et appareils rotatifs: 10 à 12 semaines.
   Ces délais ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent varier suivant la charge de travail.
2. CONDITIONS DE LIVRAISON
   - Le minimum de livraison est la quantité de conditionnement.
   - Livraison Franco pour commande supérieure à 460 € HT  ou commandes groupées en une seule livraison.
   - En dessous de ce montant, il sera facturé en sus des frais de port et livraison.
   - Un bon de livraison accompagne systématiquement nos envois.
   - VERIFIER et CONTRÔLER les marchandises dès leur arrivée.
   - Tout litige de livraison devra faire l’objet de réserves écrites au transporteur par lettre recommandée dans un délai maximal de 48 heures avec copie transmise à notre siège.
   - Le retour éventuel de marchandises devra se faire après notre accord écrit.
   En cas de retour ou d'échange dû à une erreur de commande client, il sera facturé les coûts de transports et les coûts de reconditionnement.
3. PRIX
   - Prix valeur juillet 2001 – Délai d’option :  60  jours à dater du devis.
   - Nos factures sont payables, prix nets, 30 jours à réception de facture, par chèque, virement bancaire ou mandat administratif.
4. CONDITIONS FINANCIERES
   Remise quantitative sur montant HT, fournitures hors montage

   MONTANT HT DU BON DE COMMANDE              TAUX DE REMISE APPLIQUEE
   7 000 à 25 000 € HT  6 %
   25 001 à 56 000 € HT  8 %
   56 001 à 106 000 € HT  10 %
   106 001 à 150 000 € HT  12 %
   Supérieur à 150 000 € HT  15 %

 
Conditions de vente entreprises et administrations

1.  DELAIS DE LIVRAISON
   Dossiers et articles standard :     1 à 2 semaines
   Dossiers spéciaux et impression personnalisée :  10 à 12 semaines
   Rayonnages en continu :    3 à 4 semaines
   Rayonnages mobiles et appareils rotatifs :  10 à 12 semaines
   Ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent varier suivant la charge de travail.
2. CONDITIONS DE LIVRAISONS
   - Le minimum de livraison est la quantité de conditionnement.
   - Livraison Franco pour commande supérieure à 460 € HT  ou commandes groupées en une seule   livraison.
   - En dessous de ce montant, il sera facturé en sus des frais de port et livraison.
   - Un bon de livraison accompagne systématiquement nos envois.
   - VERIFIER et CONTRÔLER les marchandises dès leur arrivée.
   - Tout litige de livraison devra faire l’objet de réserves écrites au transporteur par lettre recommandée    dans un délai maximal de 48 heures avec copie transmise à notre siège.
   - Le retour éventuel de marchandises devra se faire après notre accord écrit.
   En cas de retour ou d'échange dû à une erreur de commande client, il sera facturé les coûts de transports et les coûts de reconditionnement.
3. PRIX
   Prix valeur juillet 2001 - Délai d'option : 60 jours à dater du devis.
   Nos factures sont payables, prix nets, 30 jours à réception de facture, par chèque, virement bancaire ou mandat administratif.
4. CONDITIONS FINANCIERES
   Remise quantitative sur dossiers de même référence : Gamme ARNATO - JALECO - GRAPHISTEM - Fabrication BRIEY

   Quantité             500         1.000     2.500     5.000     10.000   20.000
   Remise 3 %         6 %         9 %         12 %      15 %      20 %

   Pour des quantités supérieures à 20 000 : Prix établis sur étude
   Fabrication personnalisée - nous consulter.